Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Le site diffusé sur l’adresse Internet

www.a2p-développement.com est la propriété de :

A2P Développement

Directeur de publication

Ce site est publié sous la direction de Anne Perret

A2P Développement – 55 rue Guillaume de Normandie – 76 230 BOIS-GUILLAUME – contact@a2p-developpement.com – 06 78 42 53 91

SIRET : 880 144 993 00016 – RCS Rouen – APE 8559A – SASU au capital de 5 000 €

Organisme de formation : déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 28 76 06057 76 auprès du préfet de région de Normandie

Agence de création de site Internet 

Siège Social :

8 place de l’église

76130 Mont-Saint-Aignan

Téléphone : 06 13 60 52 76

Site web : www.groupeajbv.com

Email : contact@groupeajbv.com

Siret : 528 759 699

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi “Informatique et Libertés”), ce site ainsi que le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir de ce site ont fait l’objet d’une déclaration à la CNIL http://www.cnil.fr. L’utilisateur de ce site est notamment informé que les informations qu’il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à A2P développement, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition relatif aux dites informations. Pour exercer ces droits, ou pour toute autre demande, adressez-vous à : A2P développement, 55, rue Guillaume de Normandie, 76230 Bois-Guillaume FRANCE.

Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL (http://www.cnil.fr).

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par A2P-Développement. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon. L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de : – N’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales – Ne pas modifier de telles informations. – Reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (“le copyright”) de A2P-Développement. Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de A2P-Développement. Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de A2P-Développement. Crédit Photographies : ©Copyright photothèque A2P-Développement. Les photographies figurant sur le site ne sont pas contractuelles.

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. A2P-Développement ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. A2P-Développement n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. A2P-Développement se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. A2P-Développement ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires. A2P-Développement met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les sites extérieurs à A2P-Développement ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de A2P-Développement qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation. Messagerie : pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site : contact@groupeajbv.com Lien Hypertexte : la création de liens hypertexte vers le site A2P-Développement est soumise à l’accord préalable et écrit de A2P Développement. Cookies : lorsque vous visitez notre site, des « cookies » peuvent être stockés sur le disque dur de votre ordinateur. Les cookies permettent de vous identifier lorsque vous visitez notre site afin que nous puissions l’adapter aux souhaits et préférences des internautes. La plupart des logiciels de navigation Internet acceptent automatiquement ces cookies, mais vous pouvez les supprimer, activer le rejet des cookies ou recevoir un avertissement avant qu’un « cookie » ne soit installé. Pour plus de détails, consultez les instructions ou la fonction « Aide » de votre logiciel de navigation Internet. Cependant certaines fonctionnalités du site ne pourront plus être utilisées si vous en refusez l’installation. Important : les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.